Sas La Bulle

E.liquides / E.cig / Accessoires

Mentions légales

La Bulle

422 rue des croisettes

80132 NEUFMOULIN

Tél. : 0789698224

Directeur de la publication

Mr DAURE Jean Pierre

Concept et production - Hébergement

Le site internet La Bulle a été réalisé par notre prestataire Vistaprint.fr

Propriété Intellectuelle

La société La Bulle est propriétaire de la marque déposée.

Toute reproduction, diffusion ou usage de la marque précitée sans autorisation écrite préalable sera constitutif de contrefaçon et exposera les contrevenants à poursuites.

Le contenu du site La Bulle - tant rédactionnel, que visuel ou le cas échéant sonore - ainsi que les procédés et techniques mis en œuvre pour leur réalisation, font également l’objet de droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques et brevets) exclusivement dévolus à ses prestataires. Le client s’interdit toute copie ou téléchargement sans l’accord préalable.

Tout manquement aux dispositions des présentes sera constitutif de contrefaçon et exposera le contrevenant à des poursuites tant sur le plan civil que pénal.

Protection des données personnelles

Les données saisies sur le site font l’objet d’un traitement automatisé et entrent dans le champ d’application de la Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
La collecte des données nominatives ainsi que leur utilisation pour les besoins de la commande est subordonnée au consentement de la personne concernée.
Les réponses aux questionnaires et demandes d’informations en ligne conditionnent l’accès au service.

Le Prestataire est le premier destinataire des données collectées, qui sont utilisées pour les besoins de la passation de la commande et la livraison des produits ainsi que pour la constitution d’un fichier clients.
Le Prestataire se réserve toutefois la possibilité, à défaut d’opposition du Client, de diffuser les informations aux tiers chargés de l’exécution et du paiement de la commande, et/ou céder les informations collectées ou de les utiliser pour des organismes tiers à des fins statistiques ou de prospection. Le Client peut s’opposer à une telle cession et/ou utilisation en cochant la case prévue à cet effet sur le site.

Conformément aux dispositions des Articles 34 et 36 de la Loi Informatique et Libertés, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives le concernant. Ce droit peut s’exercer directement en ligne ou en contactant le service clients à l’adresse suivante :

La Bulle

422 rue des croisettes

80132 NEUFMOULIN

[email protected]